Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Studio est édité par :

• Nom : John Doe (à remplacer)
• Statut : exploitant individuel (personne physique)
• Adresse : Cotonou, République du Bénin (à remplacer)
• Email : contact@studio.com (à remplacer)
• Téléphone : [à compléter]
• RCCM / IFU : [à compléter — non applicable tant que l'activité n'est pas immatriculée]

Cette rubrique contient des informations provisoires en attente de finalisation par l'exploitant du site.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : o2switch SAS
• RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

3. Activité du site

Studio permet à des organisateurs d'événements (ou photographes) de mettre en ligne les photos d'un événement, que les invités et contributeurs peuvent ensuite retrouver et télécharger via un lien partagé, avec ou sans code d'accès selon le réglage choisi par l'organisateur.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site Studio, ainsi que les textes, éléments graphiques, logos et icônes qui le composent, sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Les photographies déposées par les organisateurs, photographes et contributeurs restent leur propriété respective. En les déposant sur Studio, ils garantissent disposer des droits nécessaires à leur mise en ligne et à leur partage dans le cadre du service.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel effectué via Studio est décrit dans la politique de confidentialité, établie conformément au Livre V (articles 379 à 490) de la loi n° 2017-20 portant Code du numérique en République du Bénin.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit béninois. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions béninoises.